Un retard de livraison expose l'entreprise à des pénalités journalières prévues au marché. Mais tous les jours de retard ne sont pas imputables à l'entreprise : intempéries, attente d'une décision du maître d'ouvrage, retard d'un autre corps d'état. Renseignez le montant du marché, le retard, le taux et le plafond de pénalité prévus, puis les jours consignés dans votre journal : l'estimateur affiche les pénalités brutes, celles qui restent exposées et ce que la documentation permet de contester.
La pénalité journalière est obtenue en divisant le montant du marché par le diviseur prévu au contrat : un marché de 180 000 € avec une clause au millième expose l'entreprise à 180 € par jour de retard. Les pénalités brutes correspondent à cette pénalité multipliée par tous les jours de retard, dans la limite du plafond si le marché en prévoit un. L'estimateur retire ensuite les jours que votre journal de chantier permet de documenter : intempéries reliées à un poste arrêté et arrêts imputables au maître d'ouvrage ou à un autre intervenant. Les jours restants sont ceux qui demeurent imputables à l'entreprise, et les pénalités restant exposées se calculent sur eux seuls, toujours dans la limite du plafond. La différence entre les deux montants est ce que la documentation vous permet de contester.
Les jours d'intempéries ne sont pas déduits automatiquement dans la vie réelle : le marché ou le cahier des clauses qu'il vise fixe des seuils de pluie, de vent ou de température, une procédure de constat et parfois un nombre de jours déjà provisionnés dans le délai. Un jour de pluie non consigné le jour même, sans lien avec un poste arrêté, sera difficilement admis. De même, un arrêt imputable au maître d'ouvrage doit avoir été signalé par écrit au moment des faits. Les taux et le plafond proposés sont des usages courants, pas des valeurs certaines : reportez ceux de votre contrat. Enfin, l'estimateur ne traite ni les pénalités pour absence aux réunions de chantier, ni les retenues de garantie, ni les intérêts éventuels.
Le montant contestable n'existe que si les jours ont été notés à chaud, avec la météo, l'effectif présent et une photo. Un journal reconstitué après la mise en demeure convainc rarement.
ChantierJournal date chaque intempérie, chaque attente et chaque photo, pour que vos jours justifiables existent le jour où l'on vous les réclame.
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