Ce modèle complète la note quotidienne du journal quand un événement mérite une trace à part : pluie qui arrête un poste, livraison manquante, attente d'une décision du client, casse ou malfaçon. Il reprend les questions posées des mois plus tard, dans l'esprit de l'article sur les incidents et aléas à consigner, et l'arrêt se chiffre avec le calculateur de coût d'un jour d'arrêt.
Le présent constat consigne, pour le chantier et la date indiqués, un événement qui a perturbé le déroulement des travaux : intempérie, arrêt imputable à un tiers, incident matériel ou fait imprévu. Il décrit ce qui a été observé par son rédacteur, les postes touchés et les moyens immobilisés. Il ne se substitue ni au journal de chantier quotidien, qu'il complète, ni aux échanges contractuels entre les parties, ni au compte rendu de réunion de chantier.
Le rédacteur atteste avoir établi ce constat le jour de l'événement, à partir de ses propres observations sur le chantier. Un constat rédigé après coup perd une grande partie de sa valeur : lorsqu'il n'a pas pu être établi le jour même, la date réelle de rédaction et les éléments utilisés, photos horodatées ou bons de livraison, sont indiqués en observation afin de ne pas prêter à confusion.
Le constat se limite aux faits constatés : durée d'une averse, heure d'arrivée d'une livraison, nombre de personnes restées sans travail, ouvrage endommagé. Il ne qualifie pas la responsabilité des personnes ou entreprises concernées et ne préjuge pas des suites contractuelles. Cette sobriété est précisément ce qui rend le document utile plus tard, quand il sera lu par quelqu'un qui n'était pas présent ce jour-là.
Le constat est porté sans délai à la connaissance du conducteur de travaux et, selon la nature de l'aléa, du maître d'oeuvre, du maître d'ouvrage ou de l'entreprise concernée. Un aléa consigné mais non signalé au moment des faits est difficilement admis par la suite : la mention de la suite donnée, avec l'heure et le destinataire du message, fait partie intégrante du constat.
Lorsque l'aléa retarde les travaux, l'entreprise indique la conséquence prévisible sur le délai et se réserve la possibilité de demander une prolongation, selon les conditions prévues au marché et aux documents auxquels il renvoie. Les seuils d'intempéries, la procédure de constat contradictoire et les délais de signalement varient d'un marché à l'autre et sont à vérifier selon les pièces contractuelles et les textes en vigueur.
Les photos, bons de livraison, courriels et relevés mentionnés sont conservés avec le constat dans le dossier du chantier, rattachés à la journée concernée du journal. L'ensemble se conserve au moins jusqu'à la réception des travaux et, de préférence, pendant toute la durée des garanties applicables, à vérifier selon les textes en vigueur. Une copie peut être remise aux parties qui le demandent.
Le constat est daté et signé par son rédacteur. Lorsque le maître d'oeuvre, le client ou le représentant d'une entreprise concernée est présent, sa signature ou son visa donne au constat un caractère contradictoire qui renforce sa portée. Le refus de signer, s'il survient, est simplement mentionné en observation, avec la date et le nom de la personne sollicitée.
ChantierJournal aide les entreprises du bâtiment et les artisans à tenir leur journal de chantier quotidien: météo, effectifs, incidents et photos, réunis dans un dossier clair et daté.
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